Membres votants présents

> Représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions dans Université Paris-Est et/ou dans les établissements membres

■ Professeurs et personnels assimilés des universités – A1

  • Muriel JOUGLEUX (avec procuration de Nacima BARON, collège A1)
  • Stéphane JAFFARD (avec procuration de Thierry GRANDPIERRE, collège B2)

■ Professeurs et personnels assimilés des autres établissements – A2

  • Emmanuel BOURGEOIS
  • ­Nadia HADDAD

■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités – B1

  • ­Lucas LEVREL
  • Arnaud CARAYOL
  • Anne-Sophie GODFROY

■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des autres établissements – B2

  • /

■ Représentants des autres personnels des universités - C

  • ­Agnès NTEP
  • ­Fabrice LORRAIN

■ Représentants des autres personnels des autres établissements - D

  • ­Alain DROUET (avec procuration de Valérie BAUDERE, représentante Université Gustave Eiffel (IFSTTAR))

> Représentants des usagers qui suivent une formation dans Université Paris-Est ou un établissement membre

■ Usagers - E

  • ­Enora LORCY
  • Caroline NGUYEN

■ Usagers - F

  • ­Myrna Edith INSUA

> Personnalités extérieures

  • ­Geneviève SERT, Conseil départemental 77
  • Philippe ROY, Cap Digital

> Personnalités qualifiées

  • ­Stéphane JAMAIN, Inserm
  • ­Franck JUNG, EIVP
  • Amina SELLALI, Eav&t (avec procuration de Faten HIDRI, Région Île-de-France)

> Représentants des établissements membres

  • ­CNRS : /
  • ­ESIEE Paris : Didier DEGNY
  • ­ENPC : Gilles ROBIN
  • ­ENVA : Catherine COLMIN 
  • Université Gustave Eiffel - UPEM :  Jean-Luc CLEMENT (avec procuration de Clarisse LEFORT-DAVID, CNRS)
  • Université Gustave Eiffel - IFSTTAR : Valérie BAUDERE
  • ­UPEC : Simon GILBERT

> Président d’UPE : Philippe TCHAMITCHIAN (avec procuration d'Ali Ferhi)

Membres invités présents

> Invités de droit avec voix consultative

  • ­Rectorat   de   Créteil :   Clarisse BELLAMY (représentant Daniel AUVERLOT, recteur de l’académie de Créteil, chancelier des universités)
  • ­UPE : Nelly TOCKO, agent comptable
  • ­UPE : Séverine MARDIROSSIAN, secrétaire générale par intérim 

> Autres invités

  • ­UPE : Alexandre MAITROT DE LA MOTTE, premier vice-président­
  • UPE : Cécile DELOLME, vice-présidente I-SITE
  • ­UPE : Flora SANCHEZ, directrice de cabinet et de la communication
  • ­UPE : Monika BLANC, responsable des affaires générales
  • ­UPE : Hélène LOUIS, assistante de direction
  • Agence Campus Com : Edouard GASSIN, directeur

Membres absents et excusés

  • Professeurs et personnels assimilés des universités (A1) : Nacima BARON
  • Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des autres établissements (B2) : Thierry GRANDPIERRE
  • ­Usagers doctorants (F) : Stéphane PRAT, Elise GONZALES
  • ­Personnalités extérieures, représentants des activités économiques  et des collectivités territoriales : Faten HIDRI (Conseil régional d’Île-de-France), Jeannick LE LAGADEC (Conseil départemental du Val-de-Marne), François CHAIGNON (IDRRIM)
  • ­Personnalités qualifiées : Ali FERHI (IHEDN)
  • Représentants des établissements membres : Clarisse LEFORT-DAVID (CNRS)

> Le président d’Université Paris-Est ouvre la séance à 14h10.

Le Conseil d’administration délibère valablement si la majorité des administrateurs en exercice est présente ou représentée. Le nombre des administrateurs étant de 36 et le nombre d’administrateurs présents ou représentés en début de séance s’élevant à 26, le quorum est atteint.

Par exception à ce qui précède et conformément à l'article R719-68 du Code de l'éducation, le conseil d'administration délibère valablement des questions budgétaires si la moitié des membres en exercice est présente. Ces délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés. Le nombre d'administrateurs présents étant de 23, le quorum physique est atteint.


1.  COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 19 NOVEMBRE 2019 

Le compte rendu de la séance du 19 novembre 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés, sous réserve de la prise en compte des demandes de modifications.

2. COMPTE FINANCIER 2019 

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est arrête les éléments d’exécution budgétaire 2019 suivants : 

  •    2 ETPT sous plafond État et 303 ETPT hors plafond d’État ; 
  •    23 899 037 € d’autorisations d’engagement ; 
  •    20 202 525 € de crédits de paiement ; 
  •    22 000 470 € de recettes encaissées.

Soit un solde budgétaire de 1 797 945 €.

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est arrête les éléments d’exécution comptable 2019 suivants :

  • -606 228€ de variation de trésorerie ;
  • 775 335€ de résultat patrimonial ;
  • 816108 € de capacité d’autofinancement ;
  • 1063 538€ de variation de fonds de roulement.

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est décide d’affecter le résultat à hauteur de 775 335€ en report à nouveau.

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris Est approuve à l’unanimité des membres présents et représentés le compte financier 2019.

3. PROJET DE STATUTS ET DE DÉCRET STATUTAIRE

 Le projet de statuts et le décret statutaire d’Université Paris-Est sont approuvés à 29 voix favorables et 1 abstention.

4. ADOPTION D'UN NOM D'USAGE POUR UNIVERSITÉ PARIS-EST

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est approuve à l’unanimité des membres présents et représentés l’adoption du nom d’usage « Paris-Est Sup » ; complété de la signature « Une communauté, des savoirs ». Ce changement devra être effectif à la rentrée universitaire 2020-2021.

5. MISE EN PLACE DE LA COMUE EXPÉRIMENTALE

Un point d’étape sur la mise en place de la Comue expérimentale est présenté.Un point d’étape sur la mise en place de la Comue expérimentale est présenté.

6. CONTRAT DE SITE 2020-2024

Le projet stratégique, transmis le 28 janvier 2020 à la DGESIP, ainsi que le calendrier et la méthode adoptée pour la préparation du contrat de site 2020-2024, sont présentés aux membres du Conseil d’administration.

7. ADHÉSION À L’ASSOCIATION RÉSEAU DES SUP

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est approuve à l’unanimité l’adhésion à l’association Réseau des SUP.

8. ADHÉSION À L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DE PÉDAGOGIE UNIVERSITAIRE

Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est approuve à l’unanimité l’adhésion à l’association Réseau des SUP.Le Conseil d’administration de la Comue Université Paris-Est approuve à l’unanimité l’adhésion à l’Association Internationale de Pédagogie Universitaire.

9. SYNTHÈSE DES CONVENTIONS DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST DE NOVEMBRE 2019 À JANVIER 2020

La synthèse des conventions conclues entre novembre 2019 et janvier 2020 est présentée. 

> La séance est levée à 18h07.

Relevé de décisions CA - 25 février 2020