En sus de l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale et de la Charte des thèses de l'Université Paris-Est, le règlement intérieur de l'école doctorale régit les règles en matière d'inscription en première année de doctorat, de déroulement de la thèse et d'acquisition des compétences, de soutenance de thèse et de délivrance de doctorat.